Article 6 de la LCEN
Mentions légales
Éditeur
Le présent site est édité à titre non professionnel. Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'éditeur, personne physique, a choisi de ne pas rendre publics son nom et son adresse. Ces éléments ont été communiqués à l'hébergeur désigné ci-dessous, qui est tenu de les conserver et de les communiquer à l'autorité judiciaire sur réquisition.
Toute demande, y compris une demande d'identification de l'éditeur, peut être adressée à contact@lerupteur.fr.
Ces mentions seront complétées de l'identité intégrale de l'éditeur à l'ouverture du service.
- Dénomination
- [À COMPLÉTER : dénomination sociale]
- Forme juridique
- [À COMPLÉTER : forme juridique et capital]
- SIREN
- [À COMPLÉTER : SIREN]
- Siège social
- [À COMPLÉTER : adresse du siège]
- Contact
- contact@lerupteur.fr
- Directeur de la publication
- [À COMPLÉTER : directeur de la publication]
Hébergeur
- Hébergeur
- Cloudflare, Inc.
Nature du service
RUPTEUR est une application mobile qui réunit les motards autour de trois usages : une carte de lieux et d'itinéraires partagés, un forum de discussion, et une place de marché entre particuliers pour les pièces, équipements et accessoires de moto d'occasion. L'éditeur n'achète ni ne vend aucun article et n'est partie à aucune vente conclue entre membres.
Le service n'est pas encore ouvert. Le présent site est un site de présentation : il ne permet aucune inscription, ne collecte aucune donnée et n'encaisse aucun paiement.
Les conditions dans lesquelles le service sera fourni figurent dans les conditions générales d'utilisation et de vente.
Signalement d'un contenu illicite
Tout contenu manifestement illicite peut être signalé depuis l'application ou par courrier électronique à contact@lerupteur.fr. Le signalement indique le contenu visé et le motif invoqué. Les modalités de traitement sont décrites à l'article 10 des conditions générales.
Propriété intellectuelle
Le nom RUPTEUR, le logo, la charte graphique, les textes et le code du site et de l'application sont protégés. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite de l'éditeur.
Données personnelles
Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité.
Cookies
Le présent site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni aucun traceur publicitaire.
Médiation de la consommation
Le membre qui n'a pas obtenu satisfaction après réclamation peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur].
Mise à jour du 11 novembre 2026.